Déposée le 5 avril 1993 par la société SARRADE FOIE GRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEAN DE L'ADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la société SARRADE FOIE GRAS domicilié(e) Zone Industrielle Cap de la Coste - Route de Bordeaux, 40800 AIRE SUR L'ADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 950 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT S.A. - France.
La marque JEAN DE L'ADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARRADE FOIE GRAS - Zone Industrielle Cap de la Coste - Route de Bordeaux, 40800 AIRE SUR L'ADOUR - France - SIREN 896950102
CABINET THEBAULT S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370713 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 27 avril 1999 - Concession de licence n°276327 - Publication au BOPI 1999-04-27
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, charcuterie, conserves alimentaires de viandes, de volailles (à l'excepttion des volailles domestiques abattues du genre Gallus), de poissons et de gibier; sachets d'emballages alimentaires en matières plastiques, en carton et en papier
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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