Marque renouvelée - Marque en vigueur

S
SARPLAST INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99781071
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2029

Présentation de la marque S

Déposée le 12 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARPLAST INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARPLAST INDUSTRIE domicilié(e) Z.I. du Grand Bois, Rue Charles Desgranges - 57200 - SARREGUEMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 080 799 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) 2 Rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

SARPLAST INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SARPLAST


SARPLAST INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Z.I. du Grand Bois, Rue Charles Desgranges - 57200 - SARREGUEMINES - France - SIREN 429080799


Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - 2 Rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402881 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565556 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708162 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01

Machines d'injection plastique, moules (parties de machines). Services d'injection plastique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.