Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTECSEL
SOCIETE ANONYME DITE : SARPAP, SOCIETE FRANÇAISE, AYANT SON SIEGE SOCIAL : 43, RUE MAURICE RAVEL, AVENUE ARISTIDE BRIAND, 24106 BERGERAC.

Numéro de dépôt :
1153528
Date de dépôt :
31/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROTECSEL

Déposée le 31 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) : SARPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTECSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : SARPAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque PROTECSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PROTECSEL est expirée depuis le 31 octobre 1990.

: SARPAP a également déposé les autres marques suivantes : CHIMYBAT , DEUP , SARPAP , ANTI-GLISS , CHIMYBAT , SARPAP , RD 13


SOCIETE ANONYME DITE : SARPAP, SOCIETE FRANÇAISE, AYANT SON SIEGE SOCIAL : 43, RUE MAURICE RAVEL, AVENUE ARISTIDE BRIAND, 24106 BERGERAC. - France


CABINET BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

PRODUITS POUR LA CONSERVATION DU BOIS; FONGICIDES POUR TRAITEMENT DU BOIS.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.