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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SARPAP
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CHIMYBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIMYBAT
SARPAP S.A.

Numéro de dépôt :
99829294
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque CHIMYBAT

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SARPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHIMYBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARPAP domicilié(e) Marais Ouest, 24680 GARDONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 040 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Laurence BRUS Avocat associé de la Société Fiscale et Juridique du Centre-Ouest - France.

La marque CHIMYBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIMYBAT est expirée depuis le 13 décembre 2009.

SARPAP a également déposé les autres marques suivantes : DEUP , SARPAP , ANTI-GLISS , PROTECSEL , CHIMYBAT , SARPAP , RD 13


SARPAP S.A. - Marais Ouest, 24680 GARDONNE - France - SIREN 788040996


Maître Marie-Laurence BRUS Avocat associé de la Société Fiscale et Juridique du Centre-Ouest - France


Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345437 - Publication au BOPI 2002-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences - couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois - préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour décaper.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.