PLAN D'ASSURANCE RETRAITE (P.A.R.)
Présentation de la marque PLAN D'ASSURANCE RETRAITE (P.A.R.)
Déposée le 18 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN D'ASSURANCE RETRAITE (P.A.R.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLAN D'ASSURANCE RETRAITE (P.A.R.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN D'ASSURANCE RETRAITE (P.A.R.) arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.
SARP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488670 - Publication au BOPI 2009-01-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2660141 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25