SANIROISE
Présentation de la marque SANIROISE
Déposée le 23 décembre 1992 par la société SARP OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANIROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANIROISE est expirée depuis le 23 décembre 2022.
SARP OUEST a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2002 n°2231108 - Publication au BOPI 2002-11-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573064 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573065 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513310 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31