Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECODIS
SARP INDUSTRIES (société anonyme) Zone Portuaire de Limay

Numéro de dépôt :
1704482
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2011

Présentation de la marque ECODIS

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SARP INDUSTRIESZone Portuaire de Limay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARP INDUSTRIESZone Portuaire de Limay domicilié(e) Route du Hazay, 78520 LIMAY (dossier no 2203354) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 772 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT domicilié(e) (dossier no 2203354) - France.

La marque ECODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECODIS est expirée depuis le 7 novembre 2011.


SARP INDUSTRIES (société anonyme) Zone Portuaire de Limay - Route du Hazay, 78520 LIMAY (dossier no 2203354) - France - SIREN 303772982


Cabinet BALLOT - (dossier no 2203354) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2001 n°2203354 - Publication au BOPI 2001-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Logiciels, programmes enregistrés