Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVAPOINCINERATION
SARP INDUSTRIES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1532622
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque EVAPOINCINERATION

Déposée le 25 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SARP INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVAPOINCINERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARP INDUSTRIES domicilié(e) Route du Hazay, 78520 LIMAY (dossier no 2136535) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2136535) - France.

La marque EVAPOINCINERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVAPOINCINERATION est expirée depuis le 25 mai 2009.

SARP INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : EVAPOX , TRITOX , SARPI , SOLICENDRE , RECYMET , ShipO2 , ECOCONSULT , (Marque figurative) , PRESTALAB , PYROTECHNIS


SARP INDUSTRIES (Société anonyme) - Route du Hazay, 78520 LIMAY (dossier no 2136535) - France


CABINET BALLOT-SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2136535) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1999 n°2136535 - Publication au BOPI 1999-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Installations et services de traitement de déchets de toute nature

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.