Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONARC
M. Sarot Simon
Mme Herbreteau Delphine

Numéro de dépôt :
4324043
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2026
MONARC de Sarot Simon

Présentation de la marque MONARC

Déposée le 21 décembre 2016 par monsieur Sarot Simon et madame Herbreteau Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Les déposants sont monsieur Sarot Simon domicilié(e) 492 rue du millau - 16590 - BRIE - France et madame Herbreteau Delphine domicilié(e) 492 rue du millau - 16590 - BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sarot Simon domicilié(e) les frottards, 492 RUE du millau - 16590 - BRIE - France.

La marque MONARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONARC arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.


M. Sarot Simon - 492 rue du millau - 16590 - BRIE - France

Mme Herbreteau Delphine - 492 rue du millau - 16590 - BRIE - France


M. Sarot Simon - les frottards, 492 RUE du millau - 16590 - BRIE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 21 mars 2017 - Retrait partiel n°696580 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-21

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].