Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP SANDWICH
SAROS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92402415
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022

Présentation de la marque TOP SANDWICH

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SAROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAROS domicilié(e) 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 850 799 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque TOP SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP SANDWICH est expirée depuis le 23 janvier 2022.

SAROS a également déposé les autres marques suivantes : MARINE GASTRONOMIE , netresto , E-SAROS , SAROS , NETRESTO , LA CRIEE , FISH AND FISH BY LA CRIEE , SAROS , LA CRIEE , HIPPOCAMPUS


SAROS, Société Anonyme - 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France - SIREN 334850799


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 18 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300469 - Publication au BOPI 2000-05-18

Inscription le 18 mai 2000 - Changement de dénomination n°300470 - Publication au BOPI 2000-05-18

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212233 - Publication au BOPI 2001-12-18

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489917 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25

Pain, sandwiches.Services de restauration, cafétérias, cafés-restaurants

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.