Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SAROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAROS domicilié(e) 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 850 799 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.
La marque TOP SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAROS, Société Anonyme - 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France - SIREN 334850799
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Inscription le 18 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300469 - Publication au BOPI 2000-05-18
Inscription le 18 mai 2000 - Changement de dénomination n°300470 - Publication au BOPI 2000-05-18
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212233 - Publication au BOPI 2001-12-18
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489917 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25
Pain, sandwiches.Services de restauration, cafétérias, cafés-restaurants
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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