Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA RUCHE MELON DE CAVAILLON
Numéro de dépôt :
958379
Date de dépôt :
11/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA RUCHE MELON DE CAVAILLON
Déposée le 11 juin 1976 par monsieur Sarnette (Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA RUCHE MELON DE CAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA RUCHE MELON DE CAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA RUCHE MELON DE CAVAILLON est expirée depuis le 11 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518