Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTALE
SARMA (S.N.C)

Numéro de dépôt :
1515834
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1999

Présentation de la marque TOTALE

Déposée le 22 février 1989 par SARMA (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SARMA (S.N.C), domicilié(e) 26240 St VALLIER-SUR-RHONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque TOTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTALE est expirée depuis le 22 février 1999.

SARMA (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : B R , S B R


SARMA (S.N.C) - 26240 St VALLIER-SUR-RHONE. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Des bielles.