Marque expirée - Marque en non vigueur

juste-pour-voir.com
SARLY mathieu

Numéro de dépôt :
3611795
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
juste-pour-voir.com de SARLY mathieu

Présentation de la marque juste-pour-voir.com

Déposée le 17 novembre 2008 par la société SARLY mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « juste-pour-voir.com »

Le déposant est la société SARLY mathieu domicilié(e) 18 Bis Av. de Mérande - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 189 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu SARLY domicilié(e) 18 Bis Av. de Mérande - 73000 - CHAMBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque juste-pour-voir.com est expirée depuis le 17 novembre 2018.


SARLY mathieu - 18 Bis Av. de Mérande - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 502189921


Mathieu SARLY - 18 Bis Av. de Mérande - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496699 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.