Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE
SARLES EDITIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92403498
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque FINE

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SARLES EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SARLES EDITIONS domicilié(e) 4 rue de Marivaux, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARLES EDITIONS SARL - France.

La marque FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE est expirée depuis le 30 janvier 2002.

SARLES EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : BH , NEOMO , MYRIAM , CORSETEL , ELL , CINDY , AR , EMILIE , CAFEE , LUDINE


SARLES EDITIONS (S.A.R.L.) - 4 rue de Marivaux, 75002 PARIS - France


SARLES EDITIONS SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie electronique, informations en matière de telecommunications, communications télématiques et téléphoniques, transmission de messages, presse, communications téléphoniques, services télématiques et téléphoniques, programmes télévisés