DONNETEL
Présentation de la marque DONNETEL
Déposée le 3 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SARLES EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONNETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DONNETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNETEL est expirée depuis le 3 juin 2002.
SARLES EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23