Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SARLES Editions
/
DOMTOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMTOM
SARLES Editions

Numéro de dépôt :
92421320
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque DOMTOM

Déposée le 3 juin 1992 par la société SARLES Editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société SARLES Editions domicilié(e) 4 Rue MARIVAUX, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 479 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARLES Editions - France.

La marque DOMTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMTOM est expirée depuis le 3 juin 2002.

SARLES Editions a également déposé les autres marques suivantes : BH , NEOMO , MYRIAM , CORSETEL , ELL , CINDY , AR , EMILIE , CAFEE , LUDINE


SARLES Editions - 4 Rue MARIVAUX, 75002 PARIS - France - SIREN 328479688


SARLES Editions - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Communications par terminaux d'ordinateur (transmission), transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie éléctronique, informations en matière de télécommunications, communications télématiques et téléphoniques transmission), transmission de messages, communications téléphoniques (transmission), services télématiques (transmission).