Déposée le 29 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARLAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLAN LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARLAM domicilié(e) 54, rue du Général de Gaulle,28240 BELHOMERT - 28240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 120 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque PLAN LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARLAM - société par actions simplifiée - 54, rue du Général de Gaulle,28240 BELHOMERT - 28240 - France - SIREN 806120242
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et dispositifs de commande et de télécommande d'électricité et d'éclairage ; appareillages électriques d'installations ; prises de courant ; interrupteurs ; commutateurs ; indicateurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; disjoncteurs ; conducteurs électriques ; minuteries (autres que pour l'horlogerie), y compris pour l'éclairage ; thermostats ; programmateurs ; variateurs et télariateurs de lumière ; détecteurs ; détecteurs de présence ; détecteurs de proximité ; fusibles ; cartouches-fusibles ; porte-fusibles ; piles et batteries électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage à fluorescence ; appareils d'éclairage à incandescence ; appareils d'éclairage encastrés ; luminaires ; appliques d'éclairage ; La dénomination “ Plan Lumière ” s'inscrit en réserve blanche sur un fond gris foncé. Le petit triangle à droite du mot “ Plan ” est en bleu primaire. Couleurs revendiquées ; gris foncé ; bleu primaire référence Pantone Process Bleu C (cyan 100% en quadrichromie). Combinaison de couleurs revendiquée : blanc, gris foncé et bleu primaire. hublots d'éclairage ; hublots-luminaires ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : socles, corps, façades, réflecteurs, jupes, verrines, diffuseurs, platines câblées, blocs de raccordement précâblés, ballasts, bouchons obturateurs, grilles de défilement, grilles de protection, douilles, cache-douille, culots, pièces de fixation associées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PLAN LUMIERE"