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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARLAM
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L'éclairage durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'éclairage durable
SARLAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3671526
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2019
L\'éclairage durable de SARLAM

Présentation de la marque L'éclairage durable

Déposée le 20 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARLAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'éclairage durable »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARLAM domicilié(e) 54 rue du Général de Gaulle - 28240 LA LOUPE - BELHOMERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 120 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'éclairage durable est expirée depuis le 20 août 2019.

SARLAM a également déposé les autres marques suivantes : PRELIUM , KOREO , KOREO , Thématic , FLUOLUX , SARLAM , MYSORE , BORNEO , SARLAM , PLAN LUMIERE


SARLAM, Société par Actions Simplifiée - 54 rue du Général de Gaulle - 28240 LA LOUPE - BELHOMERT - France - SIREN 806120242


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532464 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Inscription le 24 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670501 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et dispositifs de commande et de télécommande d'électricité et d'éclairage ; prises de courant ; interrupteurs ; commutateurs ; indicateurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; disjoncteurs ; conducteurs électriques ; minuteries (autres que pour l'horlogerie), y compris pour l'éclairage ; thermostats ; programmateurs ; variateurs et télévariateurs de lumière ; socles, boîtiers et supports-appliques pour la fixation et le logement d'ampoules et de tubes électriques ; fusibles ; cartouches-fusibles ; porte-fusible ; piles et batteries électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.