Déposée le 9 février 2001 par la société SARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINUIT MOINS DIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la société SARL domicilié(e) 112 RUE BRANCION, MINUIT MOINS DIX, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 501 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVET FRÉDÉRIC - France.
La marque MINUIT MOINS DIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082002.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL - 112 RUE BRANCION, MINUIT MOINS DIX, 75015 PARIS - France - SIREN 432501187
RIVET FRÉDÉRIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
- Education. Formation - Divertissement. Activités sportives, culturelles et ludiques - Production de spectacles interactifs - Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement - Jeux. Jouets. Articles de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau Internet.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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