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Marques déposées par SARL) TOURTONS DU CHAMPSAUR
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TOURTONS DU CHAMPSAUR SPECIALITE REGIONALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURTONS DU CHAMPSAUR SPECIALITE REGIONALE
(SARL) TOURTONS DU CHAMPSAUR

Numéro de dépôt :
1503517
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
24/06/1998
TOURTONS DU CHAMPSAUR SPECIALITE REGIONALE de SARL) TOURTONS DU CHAMPSAUR

Présentation de la marque TOURTONS DU CHAMPSAUR SPECIALITE REGIONALE

Déposée le 24 juin 1988 par SARL) TOURTONS DU CHAMPSAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « TOURTONS DU CHAMPSAUR SPECIALITE REGIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (SARL) TOURTONS DU CHAMPSAUR, domicilié(e) LES CLOTS, ST MICHEL DE CHAILLOL, 05260 CHABOTTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELLEGRIN J.L. - France.

La marque TOURTONS DU CHAMPSAUR SPECIALITE REGIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURTONS DU CHAMPSAUR SPECIALITE REGIONALE est expirée depuis le 24 juin 1998.


(SARL) TOURTONS DU CHAMPSAUR - LES CLOTS, ST MICHEL DE CHAILLOL, 05260 CHABOTTES. - France


M. PELLEGRIN J.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Tourtons.