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Marques déposées par la société Sàrl SOM'ART
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PASSAGE DE LA SCELLERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSAGE DE LA SCELLERIE
Sàrl SOM'ART

Numéro de dépôt :
92409089
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
12/02/2002

Présentation de la marque PASSAGE DE LA SCELLERIE

Déposée le 12 février 1992 par la société Sàrl SOM'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PASSAGE DE LA SCELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société Sàrl SOM'ART domicilié(e) 45, rue de la Scellerie, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 220 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick QUESSON - France.

La marque PASSAGE DE LA SCELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAGE DE LA SCELLERIE est expirée depuis le 12 février 2002.

Sàrl SOM'ART a également déposé les autres marques suivantes : GALERIE DE LA SCELLERIE


Sàrl SOM'ART - 45, rue de la Scellerie, 37000 TOURS - France - SIREN 350220158


Madame Annick QUESSON - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie Meubles, glaces (miroirs), cadres (tableaux), ivoire, os, corne, ambre, écaille, nacre, osier, roseau, osier Verreries, porcelaine, faïence Boisson de fruits, jus de fruits eaux minérales, sirops et autres préparations pour faire des boissons Antiquaires, organisation de salon et foires.Salon de thé

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.