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Marques déposées par SARL) SOCIETE TOURANGELLE TECHNIQUE ET BATIMENT S.T.T.E.B
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S.T.T.E.B.-Maisons SOTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.T.T.E.B.-Maisons SOTRAL
(SARL) SOCIETE TOURANGELLE TECHNIQUE ET BATIMENT S.T.T.E.B., Les Maisons SOTRAL " siège social à TOURS (37000) 1 à 5, rue Louis Braille.

Numéro de dépôt :
1200469
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
TOURS

Présentation de la marque S.T.T.E.B.-Maisons SOTRAL

Déposée le 8 juillet 1980 par SARL) SOCIETE TOURANGELLE TECHNIQUE ET BATIMENT S.T.T.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « S.T.T.E.B.-Maisons SOTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (SARL) SOCIETE TOURANGELLE TECHNIQUE ET BATIMENT S.T.T.E.B., Les Maisons SOTRAL " siège social à TOURS (37000) 1 à 5, rue Louis Braille. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COLMAIRE. - France.

La marque S.T.T.E.B.-Maisons SOTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque S.T.T.E.B.-Maisons SOTRAL est expirée depuis le 8 juillet 1990.

SARL) SOCIETE TOURANGELLE TECHNIQUE ET BATIMENT S.T.T.E.B a également déposé les autres marques suivantes : S , STTEB


(SARL) SOCIETE TOURANGELLE TECHNIQUE ET BATIMENT S.T.T.E.B., Les Maisons SOTRAL " siège social à TOURS (37000) 1 à 5, rue Louis Braille. - France


Mme COLMAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Bureau d'études; construction de maisons individuelles traditionnelles et solaires.