Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAS POSSIBLE
Numéro de dépôt :
1363914
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1996
Présentation de la marque PAS POSSIBLE
Déposée le 17 juillet 1986 par la société SARL) Société ORIENT EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAS POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363914.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS POSSIBLE est expirée depuis le 17 juillet 1996.
SARL) Société ORIENT EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01