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Marques déposées par SARL) SOCIETE DES PRODUITS DE LA MER - S P M
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CAPIMOELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPIMOELLE
(SARL) SOCIETE DES PRODUITS DE LA MER - S P M, Le Haut Brésil, 50133 MONTMARTIN-en-GRAIGNES.

Numéro de dépôt :
1240239
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1993

Présentation de la marque CAPIMOELLE

Déposée le 6 juillet 1983 par SARL) SOCIETE DES PRODUITS DE LA MER - S P M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPIMOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (SARL) SOCIETE DES PRODUITS DE LA MER - S P M, Le Haut Brésil, 50133 MONTMARTIN-en-GRAIGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque CAPIMOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPIMOELLE est expirée depuis le 6 juillet 1993.

SARL) SOCIETE DES PRODUITS DE LA MER - S P M a également déposé les autres marques suivantes : MOELLOCAP , SEBOCURE


(SARL) SOCIETE DES PRODUITS DE LA MER - S P M, Le Haut Brésil, 50133 MONTMARTIN-en-GRAIGNES. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Produits de parfumerie et de beauté, cosmétiques, produits pour les soins et l'ondulation des cheveux, savons, shampooings.