Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASSO-CAR FRANCE
Numéro de dépôt :
1550241
Date de dépôt :
05/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/1999
Présentation de la marque ASSO-CAR FRANCE
Déposée le 5 septembre 1989 par la société SARL) Société DERDERIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSO-CAR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ASSO-CAR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSO-CAR FRANCE est expirée depuis le 5 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09