Les Pavés d'AMBOISE
Présentation de la marque Les Pavés d'AMBOISE
Déposée le 29 juillet 2002 par SARL) SoBacHoc Patrick Frémine chocolatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Pavés d'AMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Pavés d'AMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pavés d'AMBOISE est expirée depuis le 29 juillet 2012.
Inscription le 2 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486655 - Publication au BOPI 2008-12-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36