Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISO-SIL
Numéro de dépôt :
1749118
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/09/1998
Présentation de la marque ISO-SIL
Déposée le 2 septembre 1988 par SARL) SCHERER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ISO-SIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISO-SIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO-SIL est expirée depuis le 2 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-05