Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNCLE SAM
Sarl. S.R.C.B

Numéro de dépôt :
93490682
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2003

Présentation de la marque UNCLE SAM

Déposée le 28 octobre 1993 par Sarl. S.R.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNCLE SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est Sarl. S.R.C.B, domicilié(e) 47, cours MIRABEAU, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl. S.R.C.B - France.

La marque UNCLE SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNCLE SAM est expirée depuis le 28 octobre 2003.


Sarl. S.R.C.B - 47, cours MIRABEAU, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Sarl. S.R.C.B - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Restauration (Alimentation)