Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIES COMPAREES
SARL. PROGRESSION (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1637889
Date de dépôt :
09/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2000
LITERIES COMPAREES de SARL. PROGRESSION

Présentation de la marque LITERIES COMPAREES

Déposée le 9 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SARL. PROGRESSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIES COMPAREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SARL. PROGRESSION domicilié(e) Route Nationale 89, 19360 MALEMORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque LITERIES COMPAREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIES COMPAREES est expirée depuis le 9 août 2000.


SARL. PROGRESSION (société à responsabilité limitée) - Route Nationale 89, 19360 MALEMORT - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Tissus, couvertures de lit, matelas (à l'exception des matelas à usage médical), traversins, oreillers, édredons, couvre-lits, draps, taies

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).