Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLANA
SàRL MARCHAL

Numéro de dépôt :
99782224
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SOLANA

Déposée le 15 mars 1999 par la société SàRL MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLANA »

Le déposant est la société SàRL MARCHAL domicilié(e) 2 Route de Spada, B.P. 41, 55300 MAIZEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 565 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MARCHAL SàRL MARCHAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


SàRL MARCHAL - 2 Route de Spada, B.P. 41, 55300 MAIZEY - France - SIREN 419565684


Patrick MARCHAL SàRL MARCHAL - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rejet total n°349326 - Publication au BOPI 2002-06-24

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.