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Marques déposées par SARL) Maison LHORTIE
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jardins de CREANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jardins de CREANCES
(SARL) Maison LHORTIE

Numéro de dépôt :
1754560
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
12/11/2001
jardins de CREANCES de SARL) Maison LHORTIE

Présentation de la marque jardins de CREANCES

Déposée le 12 novembre 1991 par SARL) Maison LHORTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « jardins de CREANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (SARL) Maison LHORTIE, domicilié(e) Le Moulin à vent, 50710 CREANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, (SARL) Maison LHORTIE - France.

La marque jardins de CREANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jardins de CREANCES est expirée depuis le 12 novembre 2001.


(SARL) Maison LHORTIE - Le Moulin à vent, 50710 CREANCES - France


(SARL) Maison LHORTIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Légumes et fruits, sous toutes leurs formes, toutes lavés, conditionnés, transformés, préparés notamment carottes, poireaux, navets, choux, céleri, bouquets garnis - tous comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.