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Marques déposées par SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS
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LESMOUETTES D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LESMOUETTES D'OR
(SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS

Numéro de dépôt :
1737181
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
14/02/1999
LESMOUETTES D\'OR de SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS

Présentation de la marque LESMOUETTES D'OR

Déposée le 14 février 1989 par SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « LESMOUETTES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS, domicilié(e) BRIE-SOUS-MATHA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOURSAUD BERNARD - France.

La marque LESMOUETTES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LESMOUETTES D'OR est expirée depuis le 14 février 1999.

SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHARENTE-MARITIME


(SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS - BRIE-SOUS-MATHA - France


M. GOURSAUD BERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs