Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARENTE-MARITIME
(SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS

Numéro de dépôt :
1737182
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
14/02/1999
CHARENTE-MARITIME de SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS

Présentation de la marque CHARENTE-MARITIME

Déposée le 14 février 1989 par SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « CHARENTE-MARITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS, domicilié(e) BRIE-SOUS-MATHA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOURSAUD BERNARD - France.

La marque CHARENTE-MARITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARENTE-MARITIME est expirée depuis le 14 février 1999.

SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS a également déposé les autres marques suivantes : LESMOUETTES D'OR


(SARL) LES VIGNERONS CHARENTAIS - BRIE-SOUS-MATHA - France


M. GOURSAUD BERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs