Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BATEAU IVRE
Numéro de dépôt :
1721639
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
18/02/2001
Présentation de la marque LE BATEAU IVRE
Déposée le 18 février 1991 par SARL) LE JARDIN DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « LE BATEAU IVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BATEAU IVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BATEAU IVRE est expirée depuis le 18 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28