Déposée le 1 avril 1986 par SARL. LABORATOIRES ALPAN, SARL. LABORATOIRES MEDILIS, SARL. LABORATOIRES HEXADIS, SARL. LABORATOIRES ALAUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NORMA LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont SARL. LABORATOIRES ALPAN, domicilié(e) 177, rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2065506) - France, SARL. LABORATOIRES MEDILIS, domicilié(e) Z.I. Nord, Route de Corneilles, 14100 LISIEUX (dossier no 2065506) - France, SARL. LABORATOIRES HEXADIS, domicilié(e) 10, rue de la Basse Ue, 44400 REZE-LES-NANTES (dossier no 2065506) - France, SARL. LABORATOIRES ALAUNE, domicilié(e) 9, rue de Marquillies, 59800 LILLE (dossier no 2065506) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. domicilié(e) (dossier no 2065506) - France.
La marque NORMA LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMA LIGNE est expirée depuis le 1 avril 2006.
SARL. LABORATOIRES ALPAN a également déposé les autres marques suivantes : NORMA LIGNE
SARL. LABORATOIRES ALPAN - 177, rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2065506) - France
SARL. LABORATOIRES MEDILIS - Z.I. Nord, Route de Corneilles, 14100 LISIEUX (dossier no 2065506) - France
SARL. LABORATOIRES HEXADIS - 10, rue de la Basse Ue, 44400 REZE-LES-NANTES (dossier no 2065506) - France
SARL. LABORATOIRES ALAUNE - 9, rue de Marquillies, 59800 LILLE (dossier no 2065506) - France
Cabinet LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - (dossier no 2065506) - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 1996 n°2065506 - Publication au BOPI 1996-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Produits d'hygiène pour incontinents, couche et change à usage unique.Instruments et appareils à usage médical.Produits absorbants en papier, notamment mouchoirs, couches, serviettes.Accessoires absorbants pour literie, protège-matelas.Produits absorbants pour la literie. Vêtements absorbants, notamment pour bébés, malades et incontinents, vêtements de travail, notamment pour le personnel hospitalier.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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