Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAMAILLERIE
(SARL) LA CHAMAILLERIE

Numéro de dépôt :
96630022
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque LA CHAMAILLERIE

Déposée le 11 juin 1996 par SARL) LA CHAMAILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAMAILLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est (SARL) LA CHAMAILLERIE, domicilié(e) 14 impasse Moulin Paillasson, 42300 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. LA CHAMAILLERIE - France.

La marque LA CHAMAILLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAMAILLERIE est expirée depuis le 11 juin 2006.


(SARL) LA CHAMAILLERIE - 14 impasse Moulin Paillasson, 42300 ROANNE - France


S.A.R.L. LA CHAMAILLERIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Vêtements, chaussures, chapellerie