Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOY
Numéro de dépôt :
17912
Date de dépôt :
25/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/1993
Présentation de la marque JOY
Déposée le 25 août 1983 par SARL) JOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOY est expirée depuis le 25 août 1993.
SARL) JOY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25