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Marques déposées par Sarl) GP2m
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Rafal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rafal
(Sarl) GP2m
(eurl) GML La Charmille

Numéro de dépôt :
3210470
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013
Rafal de Sarl) GP2m

Présentation de la marque Rafal

Déposée le 10 février 2003 par Sarl) GP2m et eurl) GML La Charmille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Rafal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Les déposants sont (Sarl) GP2m domicilié(e) Château Gaillard,72330 OIZE - 72330 - France et (eurl) GML La Charmille domicilié(e) Château Gaillard,72330 OIZÉ - 72330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Ménard GP2m et GML domicilié(e) La Charmille Château Gaillard,72330 OIZE - 72330 - France.

La marque Rafal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rafal est expirée depuis le 10 février 2013.


(Sarl) GP2m - Château Gaillard,72330 OIZE - 72330 - France

(eurl) GML La Charmille - Château Gaillard,72330 OIZÉ - 72330 - France - SIREN 4


Gilles Ménard GP2m et GML - La Charmille Château Gaillard,72330 OIZE - 72330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Espace de loisirs et de divertissement : discothèques.