Déposée le 11 avril 1991 par la société SARL) GESTION MUSICALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'EMOTION MUSICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SARL) GESTION MUSICALE domicilié(e) 18 AVENUE DE SAXE, 69006 LYON (dossier no 2195055) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 577 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GESTION MUSICALE domicilié(e) (dossier no 2195055) - France.
La marque L'EMOTION MUSICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
(SARL) GESTION MUSICALE - 18 AVENUE DE SAXE, 69006 LYON (dossier no 2195055) - France - SIREN 307577908
GESTION MUSICALE - (dossier no 2195055) - France
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2001 n°2195055 - Publication au BOPI 2001-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202571 - Publication au BOPI 1996-06-17
Matériel electronique haute fidelité, appareils pour l'enregistrement, la retransmission la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques instruments de musiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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