Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE EMOTION PRESTIGE DE LA MUSIQUE ET DE L'IMAGE - EMOTION MUSICALE SIGNATURE - CINE EMOTION
(SARL) GESTION MUSICALE

Numéro de dépôt :
95591066
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque ESPACE EMOTION PRESTIGE DE LA MUSIQUE ET DE L'IMAGE - EMOTION MUSICALE SIGNATURE - CINE EMOTION

Déposée le 29 septembre 1995 par la société SARL) GESTION MUSICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE EMOTION PRESTIGE DE LA MUSIQUE ET DE L'IMAGE - EMOTION MUSICALE SIGNATURE - CINE EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la société SARL) GESTION MUSICALE domicilié(e) 18 AVENUE DE SAXE, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 577 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESTION MUSICALE - France.

La marque ESPACE EMOTION PRESTIGE DE LA MUSIQUE ET DE L'IMAGE - EMOTION MUSICALE SIGNATURE - CINE EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE EMOTION PRESTIGE DE LA MUSIQUE ET DE L'IMAGE - EMOTION MUSICALE SIGNATURE - CINE EMOTION est expirée depuis le 29 septembre 2005.

SARL) GESTION MUSICALE a également déposé les autres marques suivantes : Ciné Emotion , L'EMOTION MUSICALE


(SARL) GESTION MUSICALE - 18 AVENUE DE SAXE, 69006 LYON - France - SIREN 307577908


GESTION MUSICALE - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320843 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; Appareils pour enregistrement, transmission, reproduction du son ou de l'image ; supports d'enregistrement magnétique, optique, disques accoustiques, optiques, appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs.