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Marques déposées par SARL) GENICADO OUEST
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PROCEDE NT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE NT
(SARL) GENICADO OUEST

Numéro de dépôt :
1755032
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/06/2000
PROCEDE NT de SARL) GENICADO OUEST

Présentation de la marque PROCEDE NT

Déposée le 19 juin 1990 par SARL) GENICADO OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PROCEDE NT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (SARL) GENICADO OUEST, domicilié(e) 11, rue de Bruxelles, 44082 Nantes Cedex 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette COMANDON - France.

La marque PROCEDE NT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDE NT est expirée depuis le 19 juin 2000.


(SARL) GENICADO OUEST - 11, rue de Bruxelles, 44082 Nantes Cedex 03 - France


Bernadette COMANDON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

- porte clef publicitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.