Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBITEL DANGAARD FRANCE DDF
(SARL) FREECOM

Numéro de dépôt :
3101648
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2011
DEBITEL DANGAARD FRANCE DDF de SARL) FREECOM

Présentation de la marque DEBITEL DANGAARD FRANCE DDF

Déposée le 22 mai 2001 par la société SARL) FREECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBITEL DANGAARD FRANCE DDF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la société SARL) FREECOM domicilié(e) 855 AVENUE ROGER SALENGRO, 92370 CHAVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 927 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN LAFERRERE - France.

La marque DEBITEL DANGAARD FRANCE DDF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBITEL DANGAARD FRANCE DDF est expirée depuis le 22 mai 2011.


(SARL) FREECOM - 855 AVENUE ROGER SALENGRO, 92370 CHAVILLE - France - SIREN 412927691


M. CHRISTIAN LAFERRERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Appareils de téléphonie mobile et résidentielle Télécommunication Transport, emballage et entreposage de marchandises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.