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Marques déposées par la société SARL) DOMAINE FAMILIAL LOUIS DUPONT
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ORIGINAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINAL
(SARL) DOMAINE FAMILIAL LOUIS DUPONT

Numéro de dépôt :
3121998
Date de dépôt :
18/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2011
ORIGINAL de SARL) DOMAINE FAMILIAL LOUIS DUPONT

Présentation de la marque ORIGINAL

Déposée le 18 septembre 2001 par la société SARL) DOMAINE FAMILIAL LOUIS DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la société SARL) DOMAINE FAMILIAL LOUIS DUPONT domicilié(e) 14430 VICTOT PONTFOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 598 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE DUPONT - France.

La marque ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL est expirée depuis le 18 septembre 2011.

SARL) DOMAINE FAMILIAL LOUIS DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGANNERIE


(SARL) DOMAINE FAMILIAL LOUIS DUPONT - 14430 VICTOT PONTFOL - France - SIREN 330598194


ETIENNE DUPONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355671 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355670 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

- Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des tomates et des oeillets)