Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DELAVANE
SARL. DELAVANE

Numéro de dépôt :
96636832
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DELAVANE

Déposée le 31 juillet 1996 par SARL. DELAVANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAVANE »

Le déposant est SARL. DELAVANE, domicilié(e) 107 Rue Réaumur, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DELAVANE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SARL. DELAVANE - 107 Rue Réaumur, 75002 PARIS - France


SARL DELAVANE - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259409 - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1998-08-03

Tissus Vêtements (habillement) Dentelles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.