Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TART'A TOUT
SARL-COOP : TART'A TOUT

Numéro de dépôt :
1252337
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/1993
TART\'A TOUT de SARL-COOP : TART\'A TOUT

Présentation de la marque TART'A TOUT

Déposée le 8 novembre 1983 par SARL-COOP : TART'A TOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TART'A TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SARL-COOP : TART'A TOUT domicilié(e) 5, rue des Macchabées, LYON 69005. - France.

La marque TART'A TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TART'A TOUT est expirée depuis le 8 novembre 1993.


SARL-COOP : TART'A TOUT - 5, rue des Macchabées, LYON 69005. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Patisserie et plus particulièrement tartes à emporter ou à déguster Restauration - Franchise

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.