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Marques déposées par la société SARL-CHATEAU-DE-TRACY
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LES PRINCES ERMITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRINCES ERMITES
SARL-CHATEAU-DE-TRACY

Numéro de dépôt :
96627981
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque LES PRINCES ERMITES

Déposée le 30 mai 1996 par la société SARL-CHATEAU-DE-TRACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRINCES ERMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la société SARL-CHATEAU-DE-TRACY domicilié(e) TRACY-SUR-LOIRE, 58150 POUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 085 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL-CHATEAU-DE-TRACY - France.

La marque LES PRINCES ERMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRINCES ERMITES est expirée depuis le 30 mai 2006.


SARL-CHATEAU-DE-TRACY - TRACY-SUR-LOIRE, 58150 POUILLY - France - SIREN 382085215


SARL-CHATEAU-DE-TRACY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vins de Pouilly-sur-Loire