Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIETONS
Numéro de dépôt :
1306671
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
22/10/1994
Présentation de la marque PIETONS
Déposée le 22 octobre 1984 par SARL) CELIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « PIETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PIETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°13535 - Publication au BOPI 1985-39