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Marques déposées par SARL. CAVES SANS FRONTIERES
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TIERRA NATIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIERRA NATIVA
SARL. CAVES SANS FRONTIERES

Numéro de dépôt :
3188773
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2012
TIERRA NATIVA de SARL. CAVES SANS FRONTIERES

Présentation de la marque TIERRA NATIVA

Déposée le 9 octobre 2002 par SARL. CAVES SANS FRONTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIERRA NATIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est SARL. CAVES SANS FRONTIERES domicilié(e) "Beauregard",24610 Villefranche de Lonchat - 24610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEILLET Laurent domicilié(e) Caves Sans Frontiéres, "Beauregard",24610 Villefranche de Lonchat - 24610 - France.

La marque TIERRA NATIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIERRA NATIVA est expirée depuis le 9 octobre 2012.


SARL. CAVES SANS FRONTIERES - "Beauregard",24610 Villefranche de Lonchat - 24610 - France


TEILLET Laurent - Caves Sans Frontiéres, "Beauregard",24610 Villefranche de Lonchat - 24610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

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