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Marques déposées par la société SàRL ACOCOM
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ECOLE DE COMMERCE DE SARREGUEMINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DE COMMERCE DE SARREGUEMINES
SàRL ACOCOM

Numéro de dépôt :
3153946
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
15/03/2012
ECOLE DE COMMERCE DE SARREGUEMINES de SàRL ACOCOM

Présentation de la marque ECOLE DE COMMERCE DE SARREGUEMINES

Déposée le 15 mars 2002 par la société SàRL ACOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ECOLE DE COMMERCE DE SARREGUEMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société SàRL ACOCOM domicilié(e) 59 a rue de la gare,57490 L'HOPITAL - 57490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 126 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe Gonigam domicilié(e) 59 a rue de la gare,57490 L'Hopital - 57490 - France.

La marque ECOLE DE COMMERCE DE SARREGUEMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE COMMERCE DE SARREGUEMINES est expirée depuis le 15 mars 2012.

SàRL ACOCOM a également déposé les autres marques suivantes : POLE DE LA FONCTION COMMERCIALE (P.F.C.) PFC DU POLE DE LA FONCTION COMMERCIALE , ECOLE DE COMMERCE DE SAINT AVOLD , ECOLE DE COMMERCE DE FORBACH


SàRL ACOCOM - 59 a rue de la gare,57490 L'HOPITAL - 57490 - France - SIREN 395126295


philippe Gonigam - 59 a rue de la gare,57490 L'Hopital - 57490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

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