Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACISTEC
SàRL ACISTEC ENGINEERING

Numéro de dépôt :
1712704
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2001

Présentation de la marque ACISTEC

Déposée le 19 décembre 1991 par SàRL ACISTEC ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACISTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SàRL ACISTEC ENGINEERING, domicilié(e) Place de la Mairie, 91190 VILLIERS LE BACLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cabinet ABAC JURIDIQUE - France.

La marque ACISTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACISTEC est expirée depuis le 19 décembre 2001.


SàRL ACISTEC ENGINEERING - Place de la Mairie, 91190 VILLIERS LE BACLE - France


Le Cabinet ABAC JURIDIQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction) Prospection. Essais de matériaux, Laboratoires Programmation pour ordinateurs